Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUTEC
DEUTEC Limited (Société organisée selon les lois de Hong-Kong) -

Numéro de dépôt :
1464672
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque DEUTEC

Déposée le 11 mai 1988 par DEUTEC Limited (Société organisée selon les lois de Hong-Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEUTEC Limited (Société organisée selon les lois de Hong-Kong) - domicilié(e) 16th Level, West Tower, Bond Centre, 89 Queensway, Central - Hong-Kong. - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque DEUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUTEC est expirée depuis le 11 mai 1998.

DEUTEC Limited (Société organisée selon les lois de Hong-Kong a également déposé les autres marques suivantes : EXICOM


DEUTEC Limited (Société organisée selon les lois de Hong-Kong) - - 16th Level, West Tower, Bond Centre, 89 Queensway, Central - Hong-Kong. - R.A.S. chinoise de Hong Kong


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Equipements de communication;appareils téléphoniques.- Biberons, tétines, valves et manchons pour biberons, sucettes (non alimentaires). - minuteries, chronomètres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.